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Conditions générales

En général

Nos conditions générales sont d’application sur tous les contrats de vente et les services entre nous et nos acheteurs et sont impératives, sauf si convenu autrement par écrit.

Offres

Les offres sont sans engagement et nous nous efforçons à respecter au maximum le délai de livraison indiqué. Le dépassement du délai de livraison indiqué ne décharge toutefois pas l’acheteur des obligations du contrat.

Prix

Nous sommes habilités à augmenter les prix convenus, si les prix des produits venant de notre fournisseur sont augmentés après notre confirmation, ou si certaines matières premières, dont nous avons besoin et qui sont habituellement disponibles sur place, ne le sont pas au moment de la réalisation et doivent par conséquent nous parvenir d’ailleurs.

Paiement

Le paiement doit être effectué préalablement à la livraison, notamment le montant mentionné sur la facture sans déduction d’une réduction quelconque.

Transport

Le transport de produits se fait toujours au risque de notre acheteur. Sauf si un envoi est de moins de 150,00 € TVA exclue, le transport est franco.

Livraison

Les produits sont considérés comme livrés, lorsque ceux-ci sont présentés à l’adresse indiquée par l’acheteur. Si l’acheteur n’a pas effectué le paiement, nous sommes habilités à annuler ou livrer ultérieurement les transactions encore courantes, et ce selon la propre compréhension du vendeur.

Réserve de propriété intellectuelle

Les produits livrés restent notre propriété, jusqu’au moment où l’acheteur nous a payé sur base de nos livraisons effectuées.

Force majeure

Si nous sommes empêchés d’exécuter le contrat par un cas dit de force majeure, ou si le contrat concerné est rendu plus cher ou plus difficile par ce cas dit de force majeure, nous sommes habilités à dissoudre entièrement ou partiellement ou à suspendre l’exécution du contrat sans intervention judiciaire, selon notre choix et sans que noyons tenus à une indemnité quelconque ou garantie quelconque. La force majeure comprend tous les événements se situant en dehors de notre contrôle.

Publicité

La publicité n’est pas prise en considération, sauf si nous l’avons reçue par écrit dans les dix jours suivant réception de l’envoi.

Emballages

Les renvois d’emballages vides sont pour compte de l’acheteur.

Différends

Les différends se produisant avec nos acheteurs, quelle qu’en soit la nature, seront jugés par le juge compétent de l’arrondissement Amsterdam, sauf si nous préférons nous adresser au juge de droit indiqué. Le droit néerlandais est toujours d’application.